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1.Éditeur du site

Le site shott.fr est édité par Louis AMANS, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial SHOTT.

  • Adresse : [À compléter : adresse du siège ou de l'établissement déclaré]
  • Immatriculation : Registre national des entreprises, SIREN [À compléter : numéro SIREN], SIRET [À compléter : numéro SIRET]
  • Code APE : [À compléter : code APE]
  • Statut fiscal : TVA non applicable, article 293 B du CGI

Ces informations sont publiées en application de l'article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

2.Directeur de la publication

Louis AMANS, en qualité d'entrepreneur individuel. Il est responsable des contenus publiés et c'est la personne à contacter pour toute demande de modification ou de retrait.

3.Nous contacter

  • Téléphone : [À compléter : numéro de téléphone]
  • E-mail général : contact@shott.fr
  • Questions juridiques et données personnelles : legal@shott.fr
  • Retrait d'une photo : legal@shott.fr
  • Formulaire : page Contact du site

Nous répondons en général rapidement.

4.Hébergement et prestataires techniques

  • Hébergement du site : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis. Les fonctions du site s'exécutent dans la région de Paris.
  • Base de données et authentification : Supabase (supabase.com), données hébergées en Irlande (Union européenne).
  • Stockage des galeries, documents et photos d'événements (Nextcloud) : o2switch SAS, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France, serveurs situés en France.
  • Paiement en ligne : Stripe Payments Europe, Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Irlande.
  • Envoi des e-mails : Resend (région Irlande).

Le rôle de chaque prestataire dans le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité.

5.Médiation de la consommation

Si vous êtes un particulier et qu'une réclamation écrite adressée à SHOTT n'a pas abouti, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur de la consommation suivant :

[À compléter : nom, adresse postale et site internet du médiateur de la consommation choisi]

Les modalités sont détaillées dans nos conditions générales de vente.

6.Propriété intellectuelle

La structure du site, ses textes, son identité visuelle, son logotype, ses photographies et ses vidéos sont des œuvres protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Ils appartiennent à Louis AMANS (SHOTT) ou à leurs auteurs, ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou diffusion, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l'accord écrit préalable de SHOTT est interdite et constitue une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). La capture d'écran à des fins de réutilisation et la suppression d'un filigrane sont assimilées à de la contrefaçon.

Les contenus réalisés pour un client restent soumis aux conditions de cession de droits prévues par le devis, le contrat et les conditions générales de vente.

Les noms, marques et logos de clients ou de partenaires qui apparaissent sur le site appartiennent à leurs titulaires respectifs et ne sont reproduits qu'à titre de référence, avec leur accord.

7.Réalisations publiées et personnes photographiées

Les projets présentés sur le site sont publiés avec l'accord du client concerné, donné projet par projet. Les personnes reconnaissables sur ces images ne figurent sur le site qu'avec leur autorisation.

Les pages d'événements présentent, en aperçu filigrané, des photos prises pendant des événements publics (course, rassemblement, compétition). Toute personne reconnaissable peut demander le retrait d'une photo la concernant, sans avoir à justifier sa demande, en écrivant à legal@shott.fr avec le lien de la page et l'image visée. La photo est masquée sous 72 heures ouvrées puis retirée de la vente.

8.Signalement d'un contenu illicite

Si vous constatez sur le site un contenu qui vous paraît illicite ou qui porte atteinte à vos droits, vous pouvez le signaler à legal@shott.fr en indiquant la page concernée, la nature du contenu, vos coordonnées et les raisons de votre demande. SHOTT l'examine avec diligence.

9.Liens et contenus externes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites (réseaux sociaux, avis Google, plateformes vidéo, partenaires) et des vidéos YouTube ou Vimeo, qui ne se chargent que si vous cliquez dessus. SHOTT n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers, sur leur contenu ni sur leurs pratiques en matière de données, et ne peut en être tenu responsable. Les liens vers shott.fr sont libres, à condition de ne pas porter atteinte à l'image de SHOTT ni de laisser croire à un partenariat qui n'existe pas.

10.Responsabilité

SHOTT s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur, d'omission ou d'indisponibilité. Les informations et tarifs affichés sur le site ont une valeur indicative : seul le devis accepté engage SHOTT.

L'accès au site peut être interrompu à tout moment pour maintenance, mise à jour, panne d'un prestataire ou événement indépendant de la volonté de SHOTT. Dans la mesure permise par la loi, SHOTT ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

11.Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l'usage des cookies sont décrits dans la politique de confidentialité, qui précise les finalités, les durées de conservation, les destinataires et vos droits. Vous pouvez modifier vos choix de cookies à tout moment avec le lien « Gérer mes cookies », présent en bas de chaque page.

Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité. Vous pouvez les exercer à l'adresse legal@shott.fr ou depuis votre espace client. En cas de difficulté, vous pouvez saisir la CNIL (cnil.fr).

12.Droit applicable et crédits

Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français. Nous pouvons les mettre à jour à tout moment : la date de dernière mise à jour figure en haut de cette page.

Conception, création et développement du site : SHOTT. Photographies et vidéos : © SHOTT, sauf mention contraire. Les polices de caractères sont servies par le site lui-même. Polices et icônes utilisées sous leurs licences respectives.